N° 3_PVA_20190603

Procès-verbal du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 3 juin 2019

N° 1_ODJ_20190429

Ordre du jour du conseil municipal de la Ville de Bordeaux du 29 avril 2019

N° 2019/191

Exercice 2019. Décision modificative n° 1

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre GUYOMARCH

N° 2019/184

Concession d'aménagement. Actualisation du bilan. Avenant

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

N° 2019/5

Voeu au Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux : L'Interdiction des objets plastiques à usage unique à Bordeaux à partir du 1° Janvier 2020

Rapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN

N° 2019/128

Modification de l'activité de la crèche Jardin de l'Eau Vive.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2019/145

Maison d'habitation sise 49 rue Dubourdieu. Legs de Madame Marandon. Remboursement des frais exposés par l'exécuteur testamentaire liés à la gestion du bien. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2019/176

Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux de sommes allouées par les tribunaux aux agents en réparation de préjudices moraux ou corporels.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

N° 2019/141

Musée d'Aquitaine. Convention de mécénat financier avec le Fonds de dotation Lucie Care. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2019/131

Restauration des Monuments Historiques. Programme annuel 2019. Demandes de subventions. Signatures. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2019/129

Saison culturelle Liberté ! Bordeaux 2019. Attribution de subventions. Mécénats. Demandes de subventions. Convention avec le Musée du Louvre pour l'exposition La Passion de la liberté. Autorisation. Signatures.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2019/152

Bordeaux. Place Tourny. Convention. Décision. Autorisation

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

N° 2019/166

Plan de prévention et de lutte contre les LGBTPHOBIES . Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

N° 2019/164

Egalité et Citoyenneté. Inscription de la Ville de Bordeaux comme membre fondateur de la future Fondation pour la mémoire de l'Esclavage. Adoption. Autorisation.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Marik FETOUH

N° 2019/175

Indemnité forfaitaire de participation aux consultations électorales - Autorisation - Décision

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

N° 2019/177

Protocole transactionnel. Utilisation de photographies.

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

N° 2019/170

Groupement de commandes permanent dédié aux diagnostics amiante. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

N° 2019/172

Groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des toitures végétalisées. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

N° 2019/169

Groupement de commandes permanent dédié à divers relevés. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

N° 2019/168

Groupement de commandes permanent dédié aux travaux acrobatiques. Convention constitutive de groupement. Autorisation

Thème : 1 - FINANCES / DÉFI CLIMATIQUE / ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : Monsieur Jean-Michel GAUTE

N° 2019/137

Musée des Beaux-Arts - Collaboration avec l'Institut Cervantès de Bordeaux pour l'organisation de l'exposition "Goya physionomiste". Accord de collaboration. Autorisation. Signature.

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2019/188

Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.

Thème : 2 - ADAPTER LA VILLE : Urbanisme résilient / Nature en ville / Quartiers apaisés / Economie / Emploi / Commerces / Tourisme

Rapporteur : Madame Elizabeth TOUTON

N° 2019/143

Base sous-marine. Mécénat de compétences ATIS. Convention. Autorisation. Signature

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT

N° 2019/154

Stationnement payant - nouvelle disposition

Thème : 3 - RENFORCER LES LIENS : Logement / Habitat / Solidarités / Santé / Prévention et Sécurité

Rapporteur : Monsieur Jean-Louis DAVID

N° 2019/127

Requalification du foyer maternel et crèche des Douves. Approbation de la participation financière de la Ville. Autorisation

Thème : 4 - VIVRE MIEUX ENSEMBLE : Cultures / Sports / Tous les âges de la vie / Vie associative / Démocratie permanente

Rapporteur : Monsieur Fabien ROBERT